SCP HENRI LECLERC & Associés - Avocats

Alain Weber
(Paru dans la Justice, collection Autrement)

Ecrire sur la pratique de justice n'est pas chose facile, on pratique comme on respire. Qui s'interroge sur la façon dont il respire ? Ecrire sur la pratique de la justice est ambitieux, sinon prétentieux.

On conseillera donc de considérer ce qui suit comme témoignage partiel, subjectif et chaotique d'un praticien parmi parmi tant d'autres.

Le juge et l'Equité

Evacuons tout d'abord le postulat selon lequel le juge rend la justice, cette proposition étant perçue comme imprimant à la décision du juge un caractère d'équité comme si le juge avait l'obligation de rendre des décisions justes et équitables. La réalité est différente.Le juge ne pourra statuer en équité que lorsque les parties le lui demanderont expressément, lui conférant une mission de juger comme amiable compositeur. Dans les autres cas, le juge n'a aucune obligation d'être équitable. Il ne faut donc pas lui faire porter la responsabilité de l'inéquité de certaines de ses décisions.

Le juge a seulement l'obligation - au demeurant difficile à exercer - de trancher un litige qui lui est soumis par les parties c'est-à-dire par des plaideurs. L'article 12 du nouveau Code de procédure civile le dit clairement. Le juge tranche le litige conformément aux règles de droit qui sont applicables. Cela ne signifie pas que les juges rendront des décisions inéquitables... Cela signifie que le juge ne peut pas écarter la règle de droit pour juger en équité'. Se pose des lots la question de savoir si la règle de droit est équitable ; interminable débat, trop subjectif pour un praticien.
Celui-ci découvre très vite que la loi n'est que l'aboutissement d'un compromis, dans le meilleur des cas. Dans las autres cas, c'est l'agrégat des options philosophiques, économiques et sociales d'une majorité politique, a un moment donné, imposé aux autres composantes du corps social. La notion d'équité est absente des préoccupations de loi, ou, pour le moins, elle n'est pas nécessairement présente.

Ainsi, dans son activité quotidienne, le praticien doit impérativement intégrer le fait que la règle de droit n'est pas nécessairement juste au sens il entend lui-même cette notion. Le praticien apprend ainsi qu'il ne doit pas s'attendre à ce que le juge rende des décisions équitables, car le juge ne peut pas s'affranchir de son obligation d'appliquer la règle de droit, fût-elle inéquitable. Mais le juge parfois se rebelle contre le texte inéquitable qu'il a la charge de faire respecter. Cette rébellion peut être spontanée, elle  peut également résulter de l'envie que lui en a donne l'avocat, et des moyens juridiques qu'il lui a fournis. Le praticien a ainsi, dans le cadre de son rôle de défense, l'obligation d'inciter le juge à se rebeller contre la règle de droit inéquitable, ; il a aussi l'impérieux devoir de lui en donner les moyens juridiques. A défaut, l'avocat portera une part de responsabilité dans le fait qu'il n'a pu empêcher la révélation de l'inéquitable.

C'est le premier enseignement de pratique.

Le juge et l'avocat

Autre postulat qui empoisonne les esprits, et masque une réalité plus complexe juges et avocats se haïraient, chacun ayant de bonnes raisons de considérer l'autre comme son adversaire nature!. Cette idée est fausse et restrictive. Les relations qui s'instaurent entre les avocats et les juges sont autrement plus riches et complexes que la simple vue de l'esprit ci-avant rappelée.

En réalité, ce qui fonde les relations entre juge et l'avocat, c'est le fait qu'ils se trouvent pour des motifs impérieux, qui dépassent leurs propres personnes, en situation de concubinage de raison  avec cette particularité qu'il s'agit d'un concubinage judiciaire. Dans le cas d'une affaire dont l'instruction demanderait un certain délai, le juge et l'avocat, après une phase d'observation – chacun cherchant a sonder l'autre -, vont développer des sentiments classiques de respect ou de mépris, de haine ou d'amitié, de rapport de forces ou de connivence, d' incompréhension ou de complicité intellectuelle. Ces relations sont cadencées par l'évolution du dossier;  peuvent alterner et s'altérer dans des laps de temps très courts. Mais aucun n'ignore que la justification de l'existence de l'un est indissociable de celle de l'autre. Le juge et l'avocat, c'est la rencontre de deux solitudes. Ii n'y a pas d'avocat sans juge ; l'existence de l'avocat implique fondamentalement, et nécessairement, que l'Etat mette a la disposition des plaideurs un juge pour trancher le litige. Ainsi, 1'avocat n'existe - au moins au plan judiciaire - que parce qu'il peut s'adresser a un juge. A l'inverse, comment pourrait fonctionner la justice sans l'expression d'une défense qui décidera des moyens appropriés, la meilleure sauvegarde des intérêts de son client L'avocat participe de l'autorité du juge et c'est le débat, la discussion écrite et orale qui justifie l'autorité qui sera attachée a la décision du juge. A défaut d'avocat, c'est-à-dire en l'absence de celui qui danse autour du dossier, comme danse le soldat autour de son feu, sous le regard du loup mi-inquiet, mi-surpris, mi-ami, le juge serait encore plus seul.

L 'apprentissage de la solitude :

Le métier d'avocat, qu'il soit exercé en groupe ou à titre individuel, est avant tout un métier que ion pratique en solitaire. L'avocat est en permanence dans la situation du gardien au moment du penalty. La pratique lui apprend qu'il a beaucoup d'ennemis, révélés ou virtuels, son client pouvant devenir le premier d'entre eux. La gestion des relations avec le client n'est ainsi pas chose aisée. Combien de clients cherchent a manipuler leur avocat : tel avocat ayant été choisi parce qu'il portait le nom que le juge qui instruisait un dossier difficile... Ou encore tel avocat ayant été choisi parce qu'il n'est pas spécialiste du délit reproché au prévenu, ce dernier pensant que le tribunal considèrera que le prévenu n'est pas coupable au motif que, s'il l'était vraiment, il aurait choisi un ténor du barreau spécialisé dans la matière incriminée pour le défendre.

Ainsi le praticien doit maintenir sa vigilance aiguisée pendant tout le suivi d'un dossier.De même, les relations avec la famille du prévenu, notamment dans les affaires pénales,  passeront tour a tour des meilleures félicitations aux pires reproches, et a tomber dans les bras de l'avocat en pleurant de joie du fait du succès attaché a la barre. Le praticien ne peut leur en vouloir. Le procès exerce sur la personne une pression telle que les sentiments se démultiplient dans un puits sans fond. Le praticien apprend à accepter d'endosser seul la responsabilité de l'échec lorsqu'il survient. II apprend aussi à être dépossède du succès qu'il a obtenu ; il n'y a pas de gratitude a attendre, a moins de souffrir de graves désillusions.

Je n'oublierai jamais ces deux journées d'audience, denses, intenses, où jeune stagiaire j'accompagnais une des plus fortes personnalités du barreau. Après des mois de travail, la défense parvenait par son acharnement, son talent et sa conviction, a arracher l'acquittement de quatre personnes poursuivies pour tentative de meurtre dans une affaire particulièrement difficile. Je n'oublierai jamais, alors que la salle applaudissait I 'acquittement, qu'aucun des quatre n'eut un mot de remerciement, un geste d'amitié, un regard de reconnaissance, un signe quoi... quelque chose, l'attention de leur défenseur.

Belle leçon que celle-ci : le client ne doit rien a son avocat même si celui-ci lui a sauvé La vie... On ne s'habitue pas a l'énoncé d'une telle vérité on s'endurcit seulement. Et pourtant, lorsqu'un signe de reconnaissance arrive, mutes les angoisses, toutes les nuits blanches, toutes les tensions disparaissent, le praticien repartant, regonflé à bloc, vers d'autres combats.

La valeur du temps...

Le temps nécessaire a l'aboutissement du procès constitue une donnée qu'il faut examiner comme un élément de stratégie. Dans un procès, une partie souffrira du retard apporté a la solution, alors que l'autre partie pensera, a tort ou a raison, que le temps lui profite.

La procédure naviguera des lots sur un rythme que l'un voudra ralentir, 1' autre accélérer. Le praticien interviendra pour influer sur le rythme du temps : faire durer lorsque se sera l'intérêt de son client, forcer l'accélération dans le cas contraire. A ces délais, purement de stratégique, s'ajoutent les délais nécessaires a l'examen de l'affaire par les tribunaux, en fonction des propres impératifs des agendas des juges. Le praticien devra expliquer cela a son client, et tenter de lui faire comprendre - tache ardue - - qu'il n'est pas ou si peu, responsable du délai exorbitant nécessaire a l'obtention d'une décision de justice qui clôturera enfin un débat. Il devra lui faire comprendre - tâche impossible - que l'autre partie aussi a le droit d'utiliser tous les moyens juridiques disponibles pour sa défense, et quelle doit disposer du temps nécessaire pour que s'exprime pleinement la contradiction. L'homme est ainsi fait qu'il a du mal à accepter que l'autre bénéficie de droits que lui-même ne cesse de revendiquer pour son propre compte.
Le temps est une denrée rare, dont la gestion est très délicate.

… et de l'argent

Le praticien rencontrera aussi les plus grandes difficultés dans gestion du coût économique de la défense des particuliers. Les cabinets d'avocats sont aujourd'hui des entreprises à part entière, qui investissent des sommes importantes pour offrir à leur clientèle les meilleurs services les charges des cabinets passent nécessairement dans la rémunération d'un personnel hautement qualifié. Tout cabinet cherche I s'attacher les services de confrères hautement spécialisés.

L'amélioration des outils de travail et notamment l'informatisation accrue de l'ensemble des cabinets ont engage ces dernier dans des investissements très lourds. L'accès aux bases de données juridiques, nécessaire pour effectuer un travail de qualité, génère des frais véritablement importants. Le praticien doit absorber quotidiennement une masse de production juridique dont les sources sont diverses et démultipliées depuis l'avènement de la Communauté européenne. Ce sont des règlements communautaires, des directives, des lois nationales, des décrets, des circulaires... Et, bien évidemment, la jurisprudence, c'est-à-dire les positions adoptées par  les juges sur les questions soulevées dans le cadre des litiges. La connaissance a un coût économique fort, qui pèsera de plus en plus sur les cabinets d'avocats. La question est de savoir pendant combien de temps les particuliers pourront encore en payer le prix, étant rappelé que l'assujettissement a la TVA  a occasionné pour l'ensemble des cabinets un écrasement de leur marge, car cela signifiait que, du jour au lendemain, les honoraires des avocats étaient augmentés de plus de 18 %, ce qui était intolérable pour les consommateurs de justice. Les cabinets ont ainsi nécessairement pris à leur charge une partie de cette augmentation, alors que, dans le même temps, le particulier voyait le coût de l'accès a la justice augmenter considérablement.

Comment ne pas évoquer également ces grandes affaires pénales, où une inégalité flagrante existe entre les moyens dont dispose la défense, qui doit, sur les simples deniers de in personne prévenue, mettre en place les compétences juridiques et techniques pour contredire les travaux du juge d'instruction, qui, lui, dispose de moyens illimités ? Le déséquilibre grave pouvant se révéler entre les facultés contributives d'un client et le coût nécessaire à une défense utile et pertinente ne peut qu'inquiéter les démocrates. Des idées nouvelles sont a mettre en place rapidement, très rapidement car, à défaut, l'avocat ne dansera plus avec les juges.