SCP HENRI LECLERC & Associés - Avocats
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| Le rôle de la plaidoirie en Cours d'assises |
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Interview d' Henri Leclerc R : Je n'ai pas été formé à la plaidoirie d'assises car il n'existe aucune école. J'ai été formé à la plaidoirie d'assises parce que j'ai assisté à de très nombreux procès d'assises. J'ai été pendant dix ans le collaborateur d'Albert NAUD, qui était un grand avocat d'assises. D'autre part, j'ai appris par ma propre pratique et je peux dire qu'au fond j'ai mis trente-cinq ans à apprendre et j'apprends encore. Je ne crois pas qu'il y ait une véritable règle ; je crois que chacun doit adapter sa personnalité au type de plaidoirie d'assises qu'il veut faire. Mais il faut être vigilant pour constater les erreurs que l'on commet, s'interroger sur les causes de ces erreurs afin de voir toujours où peut être sa propre responsabilité. Q : Quelle est votre conception de la plaidoirie d'assises et a-t-elle évolué ? R : Je n'ai pas une conception arrêtée de la plaidoirie d'assises. Ma conception a évolué ; il y a premièrement une évolution qui est une évolution voulue, non par des décisions importantes mais voulue par petites touches. Ce à quoi j'ai renoncé, c'est ce que je croyais essentiel dans ma jeunesse, la beauté du discours. En effet, ma propre expérience et ce que j'ai vu m'ont amené à ce renoncement. J'ai vu des confrères dont je trouvais qu'ils parlaient mal, qu'ils plaidaient mal avoir des résultats extraordinaires non pas une fois mais plusieurs ; j'ai vu des confrères dont le discours était superbe avoir régulièrement des mauvais résultats. Le beau discours risque de faire que l'on écoute les mots, que l'on écoute la musique mais que l'on n'écoute pas le contenu de ce qui est dit. Le beau discours peut venir de surcroît à la condition qu'il soit soutenu par un fond extrêmement fort. Si la beauté du discours s'ajoute à un contenu fort cela n'est que meilleur, mais ce qui est important c'est le contenu fort. L'évolution essentielle de ma plaidoirie c'est celle qui va dans le sens de l'efficacité. En règle générale la qualité d'une plaidoirie se mesure à son efficacité ou du moins à son efficacité potentielle. Cette efficacité n'existe que si l'on réussit à établir une véritable communication avec ceux auxquels on parle qui sont à la fois les magistrats et les jurés. Il est vrai que les jurés d'assises sont en général très dépendants des magistrats. Toutefois, il ne faut pas oublier qu'ils sont aussi les témoins – très importants – des magistrats. C'est-à-dire que l'on si convainc les jurés, les magistrats ne pourront pas avoir dans le délibéré une attitude qui soit une attitude qui irait trop à l'encontre de la conviction des jurés. Il faut aussi parallèlement réussir à emporter la conviction des magistrats comme des jurés dans un procès d'assises. Très souvent, j'ai eu la conviction que dans une affaire d'assises on pouvait plus faire bouger la conviction des magistrats que dans une affaire correctionnelle. L'autre évolution de ma plaidoirie, c'est qu'elle s'est "un peu engraissée, un peu empâtée". En effet, auparavant je plaidais cinquante minutes sans que cela résulte d'une décision particulière. C'était mon horloge interne. Aujourd'hui je plaide plus longtemps, une heure et quart voire une heure et demie. Cela ne veut pas dire qu'il n'y a pas des affaires où il faut plaider plus longtemps. La cause de cet allongement est vraisemblablement la digression. Il faut être très vigilant, sachant que lorsque l'on plaide les vannes sont ouvertes et que le contrôle n'est pas toujours absolu. Q : Que faut-il faire ? R : Le premier point, c'est que tout ce qui est dans la plaidoirie doit se rattacher à la démonstration que l'on fait. Il faut que cela se voie, c'est-à-dire – sauf exception – lorsque l'on promène les jurés sur des chemins obscurs, il faut pouvoir montrer brusquement qu'il y a quelque chose qui éclaire ces méandres. Dans ce cadre l'emploi de la digression est possible est possible si l'on explique aux juré, au départ et à la fin, pourquoi on s'est éloigné et ce que cet éloignement signifie par rapport à la démonstration que l'on veut faire. Deuxième point, c'est la nécessité d'organiser son discours. Quelle que soit l'apparence d'improvisation, d'incohérence, il faut que le discours soit organisé, structuré en fonction d'une démonstration que l'on veut faire. Cela suppose une préparation longue dans certains cas, très brève dans d'autres. Cela est très, très important. Troisièmement, l'émotion est nécessaire car elle permet de faire passer une idée ou de mieux faire comprendre un homme. Mais elle ne doit pas âtre apparente et transparente dans le discours ; l'avocat qui éclate en sanglots comme le faisait Raymond Hubert cela n'est pas bon à mon avis, même s'il paraît que cela avait une efficacité certaine. Il faut que l'émotion soit maîtrisée. Or, autant il faut préparer la démonstration, autant l'émotion ne doit pas être préparée sous peine de la vider de son contenu. Quatrièmement, il faut savoir parler d'un homme ; or il ne faut pas oublier que la seule chose qui nous intéresse, c'est que l'on parle de nous ; l'avocat n'est pas différent des autres ; donc, d'une certaine manière, pour parler d'un homme, il faut parler de soi. Et à ce moment-là les jurés entendent que l'on parle d'eux. Il faut expliquer un comportement par quelque chose que l'on ressent profondément. Par exemple, pour bien parler de la colère, on ne peut en parler en termes abstraits, il faut faire état de la colère que l'on a soi-même ressentie ; c'est à ce moment-là qu'on parle en termes vrais et cette sincérité ne peut que toucher les jurés. Cinquièmement, je crois qu'il faut reposer le discours, faire des ruptures de ton car il faut que tout soit fait pour garder l'attention de ceux à qui l'on s'adresse. Mais il ne faut pas que cela brise le lien qui a été établi entre la défense et ceux à qui elle s'adresse. Ces ruptures doivent être conçues dans la construction. De même, les démonstrations doivent être rigoureusement et minutieusement car rien n'est pire qu'une démonstration dont on s'aperçoit au moment où on la fait qu'elle est "foireuse". Q : N'y a-t-il de vraie plaidoirie d'assises qu'aux côtés de l'accusé ? Agissez-vous de la même manière lorsque vous êtes aux côtés de la partie civile ? R : La partie civile, ce sont aussi des hommes et des femmes, c'est aussi défendre quelqu'un, il ne faut pas oublier cela. Les avocats qui ne veulent jamais être du côté de la partie civile, sous prétexte que ce serait la rupture d'une logique, sont des avocats qui ne peuvent pas assumer cette contradiction. Je crois qu'on ne peut bien défendre un accusé que si l'on intègre dans le discours pour l'accusé le sentiment de la victime, je crois que cela donne un plus absolument considérable. Il n'y a aucune raison pour ne pas défendre des gens qui sont quand même malheureux. On n'est pas pour le crime, il ne faut pas l'oublier. Et si l'on utilise les éléments que j'ai précédemment énoncés pour faire une plaidoirie d'assises, les conséquences d'un discours sincère de partie civile sont terribles. Le discours de partie civile c'est d'abord de parler de la victime. Ensuite lorsque cela est nécessaire, il faut faire une démonstration tout à fait rigoureuse. Il y a une règle éthique qui me paraît très importante. Lorsque l'on est aux côtés de l'accusé on se situe sur le terrain du doute, donc le terrain de l'exigence d'une preuve. La partie civile doit, à mon sens, ne rien dire qui ne soit pas strictement conforme au dossier et ne doit pas, lorsqu'elle est avocat, entraîner une erreur judiciaire. C'est donc très difficile d'assumer la partie civile et moi j'ai encore du mal à le faire. L'exigence d'une partie civile doit être absolue, une éthique très forte. Je pense que l'exigence éthique lorsque l'on est avocat de la partie civile est plus forte que lorsqu'on est avocat de la défense. De plus l'avocat de la partie civile doit expliquer à son client que s'il y a un doute, il profite à l'accusé car de toute façon cela ne lui sert à rien de faire condamner un innocent. Par conséquent, la "véritable" plaidoirie d'assises n'est pas du côté de l'accusé. Q : Lorsqu'un dossier d'assises vous est confié, à partir de quand se pose pour vous la question de la plaidoirie ? R : Lorsque j'étais jeune avocat j'y pensais depuis le début. Maintenant j'y pense aussi mais d'une façon différente. Aujourd'hui, sauf exception, je prends le risque de ne pas construire une plaidoirie avant d'avoir entendu le déroulement de l'audience. Parfois je la construis avant le réquisitoire. Parfois dans l'heure ou dans les cinq minutes qui précèdent mon intervention dans un effort de tension. Q : Quel rôle donnez-vous au mémoire devant la chambre d'accusation par rapport à la plaidoirie ? R : Cela dépend aussi. Dans la plupart des affaires j'évite de déposer un mémoire devant la chambre d'accusation. D'une part, le mémoire, lorsque l'on conteste les faits, fige une position de défense. D'autre part, il dévoile la défense. Mais il est des cas où le mémoire a un intérêt énorme et notamment lorsque l'on espère un non-lieu et qu'il y a des sérieuses chances de l'obtenir. Q : Vous entretenez-vous avec votre client de ce que vous comptez dire ? R : Je ne m'entretiens pas avec eux de ce que je vais dire. Je m'entretiens avec eux du dossier et d'eux-mêmes. Je leur parle, je leur dis des choses pour voir comme ils réagissent à ce que je dis. J'essaye d'intégrer leur personnalité dans ma compréhension de ce qu'ils sont, j'essaye d'apprendre à les aimer et ce n'est pas toujours facile bien que l'élément affectif soit un élément important. Il y a un cas où il faut dire aux clients ce que l'on va dire, c'est lorsque l'on va avoir à faire une défense différente de celle qu'ils prônent eux-mêmes. C'est-à-dire que l'on va prendre une distance. Il faut leur dire que l'on va prendre une distance par rapport à ce qu'ils soutiennent. Il faut exiger une indépendance à l'égard du client. C'est le seul cas où il faut leur dire ce que l'on va dire ; pour le reste c'est un problème de confiance. Je comprends très bien que quelqu'un ne soit pas capable de reconnaître ce qu'il a fait, mais même celui-là doit être défendu, il ne faut pas refuser de le défendre mais il faut lui dire : "Vous me laissez libre de dire ce que je veux dire". Si ce n'est pas possible, il faut s'en aller. Q : Comment utilisez-vous votre droit de récusation ? R : Je l'utilise au hasard, quelque fois en fonction de la profession, quelque fois en fonction de l'âge. On ne peut récuser personne et en faire un élément de plaidoirie. Mais c'est bien aussi de récuser car cela montre aux jurés qui n'ont pas été récusés qu'ils ont été choisis. Mais c'est tout à fait secondaire. Q : Pour qui plaidez-vous ? R : Je plaide pour tout le monde et même pour moi. Je plaide essentiellement pour les jurés. Les jurés sont importants, le discours que l'on fait pour les jurés est entendu par les magistrats. La communication que l'on établit avec les jurés est répercutée sur les magistrats, cela ricoche sur eux. Mais on ne peut pas ne pas intégrer le client qui est là. On plaide pour lui comme on parle de lui, je crois qu'il faut restituer son humanité et c'est possible en parlant de lui. Et cette humanité, il la sent et il y a quelque chose qui fait que cela se voit. On plaide pour la presse car elle est un témoin important. On parle avec les journalistes qui retranscrivent un message. Ce qu'ils ont retranscrit, c'est ce qu'ils ont ressenti et s'ils ont ressenti cette chose, cela signifie que les jurés peuvent aussi la ressentir. On plaide aussi pour le public, il accroît u e forme de densité. La chose qui m'impressionne le plus dans une plaidoirie c'est la qualité du silence. Ce bruit du silence transfigure le moment. C'est ce qui me fait dire que la foule est importante. Enfin, je plaide pour moi, car au fond on plaide toujours pour soi, on ne défend que soi-même. Q : Plaide-t-on pour ou contre une peine ? Comment plaidez-vous une peine ? R : Je ne plaide jamais sur la peine quand je plaide un acquittement, sinon c'est briser l'axe de la défense. Dans huit affaires sur dix on plaide la peine. Dans ce cas-là je plaide la peine dans ses deux aspects : dans sa fonction et dans ce qu'est sa réalisation par la prison. Q : Y'a-t-il un lien entre la plaidoirie et le résultat ? R : J'ai la conviction que notre système pénal repose trop sur la plaidoirie et que cette dernière vient trop tard, quand tout est joué. Au fond l'effort immense que l'on fait dans une plaidoirie, c'est pour changer quelque chose qui est déjà joué. Et je dirais que c'est souvent trop tard. J'ai toujours eu la conviction qu'un procès d'assises se gagnait à l'audience plus qu'à la plaidoirie. Or, ce n'est pas fréquent de gagner un dossier à l'audience. Si je n'avais pas la conviction que la plaidoirie peut changer quelque chose je serais désespéré. Mais j'ai la certitude que certaines plaidoiries ont changé quelque chose. Une plaidoirie peut aussi tout abîmer. Je suis convaincu que certaines de mes plaidoiries – je vous fais des aveux – je m'en suis aperçu après, ont desservi mon client plutôt qu'elles ne l'ont servi. Je m'en suis aperçu car j'ai eu une peine que je n'attendais pas et, réfléchissant à cette peine que je n'attendais pas, je me suis aperçu que je m'étais trompé, que j'avais commis une erreur majeure, que j'avais sous-estimé l'opinion du Président par exemple. Q : Quels conseils donneriez-vous à un avocat qui aborde les assises ? R : Tout d'abord, aller écouter les autres, voir comment ils font, voir comment cela se passe ; ensuite, connaître le dossier par cœur ; enfin se mettre dans la tête qu'on est en face de gens qui sont contre soi, qu'il faut les convaincre, trouver l'argumentation susceptible de convaincre. Ce sont les trois seules questions qui se posent ; pour le reste il faut surtout faire selon son tempérament, ne jamais chercher à imiter quelqu'un : en un mot être soi-même.
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